Constitution

CONSTITUTION

Date : Jan. 14, 2018 – 12ème révision

Traduction, la version Anglaise considérer comme l’ORIGINAL

CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

Site Du Champ de Tir : 733 Chemin de la Pépinière, Madran, NB

PO Boite 20059, RPO Plaza

BATHURST, NB, E2A 4V7

http://www.chaleurshootingclub.com             / http://www.clubdetirchaleur.com/

Courriel : info@clubdetirchaleur.com

 

 

1)     Le nom de l’organisation a but non-lucratif  est :

 

CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

Constituée le 11 décembre 2015

 

     2)   Le but de l'organisation sera :

a.    De fournir un environnement sûr pour le tir récréatif d'armes à feu.

b.    Pour encourager utilisation sécuritaire dans la manipulation, transport et entreposage des armes a feu.

c.  La promotion de ce sport aux jeunes dans un environnement sécuritaire et convivial

d.     D'éduquer et de promouvoir le sport auprès du grand public.

e.    Pour fournir à la demande,  un accès exclusif à un circuit fermé sur le champ de tir pour la police locale (Bathurst, BNPP, GRC), gardes armé (Garda & Brinks) et le ministère des ressources naturelles pour leurs formation en  armes à feu  et les qualifications annuelles. Minimum 2 semaine pour reserver le champ de tir.

f.    Pour être affilié avec les autres clubs de tir dans la province et être membre en règle de la Canadian National Firearms Association.

 

3)   Membres du Club  ( 12 mois du 1ier Janvier au 30 Décembre )

  a. Qualifications  General

-       Les membres doivent avoir un permis d'armes à feu légales (PAL).

-       Membres doit avoir 18 ans ou plus et fournir des renseignements personnels, d'âge,

     adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro du permis d'armes à feu .

-       Tous les  membres doivent lire et comprendre les règles du club.

-       Tous les NOUVEAU membres doivent prendre un cours de sécurité  « cartes verte

      card » avec un RSO (Officier de sécurité de champ de tir) avant d'être autorisé à

      participer au champ de tir.

-    Membres junior âgée de 12 a 17 années peut se servir d’une arme a feu seulement

    sous la strict direction d’un membre adulte.  Le membre adulte est tenue

    responsable pour la supervision direct et contrôler du membre junior et doit a tout

    temps être pas plus loin que la longueur du bras de l’arme a feu.

-       Une fois qu'une personne atteint 18 ans, ils ne sont plus admissibles comme membre junior st doivent se procurer un permis d’armes a feu (PAL) pour joindre le club comme membre.  

b.   Règles de Membres

-       Frais d'inscription sont payés à l'avance pour année courante seulement.

-    A chaque renouvellement de leur carte de membres, y faut remplir une nouvelle

     application avec les donnée personnel courante.

-       Lors de chaque visite au champ de tir, tous les membres et leurs visiteurs

     doit signer le journal de  bord avec leur nouveau numéro de membres. Ceci

     implique que  les membres  comprennent et suivront les règles de sécurité affiché.

-       Les carte orange de membre doit être VISIBLE en tout temps au champ de tir

-       Les membres sont responsables pour les actes de leur invités.

-       Les membres peuvent avoir seulement deux (2) invités une fois (1) par mois

-   Ramasser vos douilles et retourner vos cibles usée à la maison

-       Toutes les règles de sécurité et comportement doivent être observées au site de tir.

-       Si présent, tous les membres doivent suivre les instructions de l’agent de sécurité

     (RSO) à la lettre, ou avoir face a l'expulsion immédiate du champ de tir avec une

     suspension minimale de 1 mois.

-       Tout usage de drogue ou d'alcool, les comportements dangereux, les abus physique

     ou verbal envers les membres du club ou de fonctionnaires  entraînera l'expulsion

      immédiate du champ de tir avec une suspension minimale de 1 mois.

-       Tout incident de  sécurité ou incident inhabituel, violence verbale, des

      comportements dangereux ou blessures doivent être déclarés aussitôt que possible

      aux dirigeants du Club.

-       Permettant à des non-membres du club d'utiliser votre carte de membre ou

     donner la combinaison de la barrière a un non-membre entraînera une

     SUSPENSION immédiate A VIE  du club.

4)   Dirigeants, Exécutifs du CLUB

Dirigeants, Exécutifs du Club doivent avoir été un membre du club pendant 2 ans avant de l'appliquer

a. les dirigeants du club seront composée de :

-       Président

-       2 de deux vice-présidents (1st & 2ème Vice présidents)

-       Secrétaire/trésorier

 

b. Longueur des nominations

-       Président pour une période maximum de 2  ans ( peuvent  appliquer à d'autres postes). Tous les autres cadres supérieurs sont pour une période d'un an ou jusqu'à l'élection de successeurs à la majorité des membres du club présents à la réunion annuelle ou spéciale.  Le poste de trésorier sera un maximum de 5 années, si non  les finances devrait être  vérifier par un comptable.

-       L'Assemblée annuelle ou extraordinaire  doivent être publiés deux 2 semaines à l'avance et tous les efforts doivent être faits pour attirer l'attention des membres du club. La réunion annuelle d'un club et élections normalement aura lieu dans le 2ème dimanche de janvier.

 

5)   Fonctions des  Dirigeants, Exécutifs du CLUB

a.  Président

-       Doit être parfaitement bilingue.

-       Ne vote pas sur les décisions sauf comme un disjoncteur de couplage.

-       Supervise la direction et le bien-être du club.

-       Doit être le principal porte-parole du public pour le club.

-       Doit planifier, superviser et  présider toutes les réunions

-       Doit assurer que toutes les règles et la constitution sont suivies.

-       Veille aux finances  sont communiqués aux membres du club.

-       Nommera les personnes en tète des Comité tel que requis et surveiller que tous les comités fonctionnent correctement et respecte leurs responsabilités.

-       Peut convoquer les membres du club a des aux assemblées extraordinaires

-       Le Président peut remplacer tout exécutif ou tête de comité si ils n'exercent leurs fonctions

 

b.  vice-présidents

-   Rapport directement au Président

-   Avec la direction du Président, les vice-prés. supervisent la fonction du club.

-   Ils assumeront les fonctions de présidents si le Président est pas disponible.

c. Secrétaire / trésorier

-  Recevoir tous les montants d’argent dus au club.

-  Entretenir la liste des dates d’utilisation du champ de tir par les clients et facturer pour

   le temps de location du champ de tir.

- Tout dépense ou facture par un membre de l’exécutifs doivent être vérifier par 2 autre

   membres de l’exécutifs avant d’être remboursé.

-  Vérifier toutes les factures et payer les frais du club une fois la documentation a été

   vérifier et autoriser par le Président.

-  Les bancaires chèques, pièces justificatives et documents juridiques doivent être

   documentées et signés par les 2 exécutifs  du club.

-  Doit préparer des projections financières et les calculer les fonds requis pour le club

   de la fonctionner  pour l'année prochaine.

-  Doit teindre des registres détaillés mensuels des  encaissements et décaissements.

-  Doit préparer et soumettre un rapport financier annuel détaillé au membership

-  Doit préparer les fichier et documents corporatifs pour les redevances annuelles.

 

 6) Tète de Comité/Directeurs

Le Président du club à tout moment peut nommer des membres du club pour présider des comités spécialisés tels que la sécurité, entretien, événements,  promotion, etc... Ces personnes en tête des comité spécialisé aura également le pouvoir de voter sur les décisions tant qu'ils participent activement. Il se rapporte Président . Le Président peut retirer toute personne pour non-exécution de leurs devoir t ou à défaut de ne pas suivre la direction présidentielle ou du club.

 a)  Fonctions des Tète de Comité/Directeurs

Tète de Comité/Directeurs fonction consistent à recruter des membres du club pour des tâches assorties sur une base volontaire. C'est à la personne en charge du Comité à recruter des bénévoles pour obtenir le travail effectué aussi économiquement que possible sans compromettre la qualité ou la sécurité. . Aucune personne, ni aucun membre n'est versée pour le travail sauf s'il est impossible de trouver un membre du club qualifié pour faire un don de leur temps ou leur équipement. Si aucun bénévoles ne peut être trouvé, la personne en charge du Comité  doit obtenir au moins deux 2 estimations concernant le coût du projet et soumettre la proposition au Président pour approbation.

 

b) Comités de l’entretient

-       Se rapporte au président et  la personne en charge du Comité  de sécurité

-       Doit connaître et comprendre les règles et règlements concernant le champ de tir.

-    Dois suivre les  Règlement sur les normes pour la conformité.

-       Tous les travaux d'entretien doivent effectuer à l'aide du bon EPP  (ppe’s)      

-         Doit assurer un environnement sûr pour le champ de tir.

-       Responsable de l’entretient  du site général et l’inspection des lieux.

-       Doit approuver au préalable les frais en cas de réparation par le club

 

c) Comités de  Sécurité 

-       Responsable de la sécurité générale des membres sur le champ de  tir.

-       Doit faire appliquer toutes les règles de sécurité ainsi que de l'entretien des 

     enseignes

-       Doit faire une rencontre au minimum une fois par mois (mai-Oct).

-       Tous questions de sécurité doivent être adressées immédiatement et rapporter au

     Président et au comites d’entretien si nécessaire.

-       Membres de la sécurité devraient posséder un ticket de premier soin.

-       Membres du comité de sécurité faut avoir diligence raisonnable et de la formation

     à la sécurité, préférence militaire, police, RSO, 1st intervenants, etc

-       Ils sont responsables de tous les aspects de la procédure de sécurité/transport

     d'arme à feu sur le cite du champ de tir.

-       Ils doivent s'assurer que tous les membres du club sont formés dans les procédures

     lors de la ligne de tir.

-       Doit vérifier et maintenir tous les équipements de sécurité . (ensignes, bouchons

     d'oreille, etc.).

 

 

d)  Comité des évènements

-    Rapporte au Président.

-    Planifier et coordonne des événements (matches, sociales, éducatifs,...).

-    Doit avoir un coût total estimé pour toute les activités proposées.

-    Doit approuver au préalable les événements au Président.

 

 

e) Comité des ressources

 

-   Recueille et maintient une liste de contacts de fournisseurs pour les projets du club

     ou d'équipement et de bénévoles. 

 -  Pour trouver des bénévoles qualifiés avec des compétences spécifiques, des

    équipements ou des connaissances dans l'achat, juridiques, web design/entretien,

    traducteurs, charpentiers, conducteurs d'équipement lourd, cimentation, foresterie,

    etc... \

-   pour 'aider à progresser le club vers l'avant avec un projet associé. Cela inclut

    également des fournisseur ou de l'aide technique qui pourrait offrir une assistance au

    club.

 

                                     

                               REUNION ANNUEL

 

 Règles générales ( Seulement les membres qui on payée la nouvelle année fiscal peuvent assister )

a) La réunion annuel  du club doit se tenir le 2ème dimanche de janvier

b) La date et lieu de réunion de l'Assemblée annuelle ou réunion extraordinaire doivent être publiés deux 2 semaines à l'avance et tous les efforts doivent être faits pour attirer l'attention des membres du club.

c) Si nécessaire, le Conseil d'administration peut  tenir des réunions d'urgence avec deux  (2) semaines d’avis aux membres.

d) Les Motions qui vont être présenter a la réunion doivent être apporte a l’Exécutifs au moins 30 jours avant la réunion annuel et  publier sur la site web  2 semaines avant la réunion.

e ) Quorum pour le Conseil d'administration est de 50 %

f ) Quorum pour l'Assemblée annuelle est de 30 % des membres qui sont a jour  avec leurs payement de frais du club pour l’année fiscal

 

 

 

 

 

 

L'ordre du jour lors des réunions doit  être respectés.

1) Séance ouverte par le Président

2) Verifier les membres ont signé la feuille d'appel nominal

3) Remarques/réunion règles fixées par le Président

4) Lecture et approbation du procès-verbal de la dernière réunion, sans débat

5) Rapport du Secrétaire/trésorier du club (adhésion au club, communication, juridique, finances, )    Dépenses totales club doivent être ventilés par type

6) Rapport sur les comités

10) Entreprise inachevée  / nouveaux projets du club (possibilités) a proposé

11) Elections

.

LES CANDIDATS POTENTIELS pour les poste d’exécutifs DOIVENT AVOIR 2 ANS D'ADHÉSION AU CLUB et démontrer leur intérêt en publient leur intention sur le cite web au-dessous de « NOTICES » un minimum de 2 semaines avant l’assemble annuel.
 

Démarche pour nomination de poste

-       Plancher  est ouvert pour la nomination & seconder

-       Répéter la demande pour d’autre nomination 2 fois

-       Fermer la nomination