Constitution

Traduction, la version Anglaise considérer comme l’ORIGINAL

CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

Site Du Champ de Tir : 733 Chemin de la Pépinière, Madran, NB

PO Box 283

BATHURST, NB, E2A 3Z2

http://www.chaleurshootingclub.com/ http://www.clubdetirchaleur.com/

Courriel : info@clubdetirchaleur.com

 

  1. Le nom de l’organisation à but non-lucratif est :

           CLUB DE TIR CHALEUR SHOOTING CLUB INC.

           Constituée le 11 décembre, 2015

  1. Le but de l'organisation sera :
    1. De fournir un environnement sécuritaire pour le tir récréatif d'armes à feu.
    2. Pour encourager utilisation sécuritaire dans la manipulation, transport et entreposage des armes a feu.
    3. La promotion de ce sport aux jeunes dans un environnement sécuritaire et convivial
    4. D'éduquer et de promouvoir le sport auprès du grand public.
    5. Pour fournir à la demande, un accès exclusif à un circuit fermé sur le champ de tir pour la police locale (Bathurst, BNPP, GRC), gardes armés (Garda & Brinks) et le ministère des ressources naturelles pour leurs formation en  armes à feu  et les qualifications annuelles. Minimum 2 semaine pour reserver le champ de tir.
    6. Pour être affilié et être membre en règle de l'Association Canadienne pour les Armes à Feu ou la Fédération de tir du Canada.
  2. Membres du Club (12 mois, du 1er janvier au 31 décembre)
    1. Qualifications General
      • Les membres doivent avoir un PERMIS D'ARMES À FEU VALIDE ET LÉGAL (PAL).
      • Membres doit avoir 18 ans ou plus et fournir des renseignements personnels, d'âge, adresse, numéro de téléphone, adresse e-mail et numéro du permis d'armes à feu.
      • Tous les membres doivent lire et comprendre les règles du club.
      • Tous les NOUVEAUX membres doivent prendre un cours de sécurité « cartes verte card » avec un RSO (Officier de sécurité de champ de tir) avant d'être autorisé à participer au champ de tir.
      • Membres junior âgée de 12 a 17 années peut se servir d’une arme a feu seulement sous la strict direction d’un membre adulte. Le membre adulte est tenue responsable pour la supervision direct et contrôle du membre junior et doit à tout temps être pas plus loin que la longueur du bras de l’arme a feu.

      • Une fois qu'une personne atteint 18 ans, ils ne sont plus admissibles comme membre junior st doivent se procurer un permis d’armes a feu (PAL) pour joindre le club comme membre.  

    2. Règles de Membres
      • Frais d'inscription sont payés à l'avance pour année courante seulement.
      • A chaque renouvellement de leur carte de membres, y faut remplir une nouvelle application avec les données personnelles courantes.
      • Lors de chaque visite au champ de tir, tous les membres et leurs visiteurs doivent signer le journal de  bord avec leur Nouveau numéro de membres. Ceci implique que  les membres  comprennent et suivront les règles de sécurité affiché.
      • Les carte orange de membre doit être VISIBLE en tout temps au champ de tir.
      • Les membres sont responsables pour les actes de leurs invités.
      • Ramasser vos douilles et rapporter vos cibles usées à la maison.
      • Toutes les règles de sécurité et comportement doivent être observées au site de tir.
      • Si présent, tous les membres doivent suivre les instructions de l’agent de sécurité (RSO) à la lettre, ou avoir face a l'expulsion immédiate du champ de tir avec une suspension minimale de 1 mois.
      • Tout usage de drogue ou d'alcool, les comportements dangereux, les abus physique ou verbal envers les membres du club ou de fonctionnaires  entraînera l'expulsion immédiate du champ de tir avec une suspension minimale de 1 mois.
      • Tout incident de  sécurité ou incident inhabituel, violence verbale, des comportements dangereux ou blessures doivent être déclarés aussitôt que possible aux dirigeants du Club.
      • Permettre à des non-membres du club d'utiliser votre carte de membre ou donner la combinaison de la barrière a un non-membre entraînera une SUSPENSION immédiate A VIE  du club.
  3. Dirigeants, Exécutifs du CLUB
    1. Dirigeants, Exécutifs du Club doivent avoir été un membre du club pendant 5 ans avant de d'appliquer
      1. Le comité exécutif sera composé 
        • Président
        • (2) de deux vice-présidents (1st & 2ème Vice présidents)
        • Secrétaire/trésorier
      2. Longueur des nominations
        • Président pour une période maximum de 2 ans ( peuvent appliquer à d'autres postes).
        • Trésorier pour un maximum de 5 ans, à moins qu'une vérification ne soit effectuée.
      3. Élections
        • Tous les autres cadres supérieurs sont pour une période d'un an ou jusqu'à l'élection de successeurs par la majorité des membres du club présents à la réunion annuelle ou spéciale.  Président et 2e vice-présidents sont élus, puis 1er vice-président et trésorier sont élus pour l'année suivante pour assurer la continuité.
        • L'Assemblée annuelle ou extraordinaire doit être publiée deux 2 semaines à l'avance et tous les efforts doivent être faits pour attirer l'attention des membres du club. La réunion annuelle d'un club et élections normales auront lieu le 2ème dimanche de janvier.
  4. Fonctions des  Dirigeants, Exécutifs du CLUB
    1. Président
      • Doit être parfaitement bilingue.
      • Ne vote pas sur les décisions sauf comme un disjoncteur de couplage.
      • Supervise la direction et le bien-être du club.
      • Doit être le principal porte-parole du public pour le club.
      • Doit planifier, superviser et  présider toutes les réunions
      • Doit assurer que toutes les règles et la constitution sont suivies.
      • Veille à ce que les finances soient communiqués aux membres du club.
      • Nommera les personnes en tète des Comités tel que requis et surveiller que tous les comités fonctionnent correctement et respectent leurs responsabilités.
      • Peut convoquer les membres du club à des assemblées extraordinaires
      • Le Président peut remplacer tout exécutif où tête de comité s’ils n'exercent pas leurs fonctions
    2. vice-présidents
      • Rapport directement au Président
      • Avec la direction du Président, les vice-prés. supervisent la fonction du club.
      • Ils assumeront les fonctions de présidents si le Président n’est pas disponible.
    3. Secrétaire / trésorier
      • Recevoir tous les montants d’argent dus au club.
      • Entretenir la liste des dates d’utilisation du champ de tir par les clients et facturer pour le temps de location du champ de tir.
      • Vérifier toutes les factures et payer les frais du club une fois la documentation a été vérifier et autoriser par le Président.
      • Les chèques bancaires, pièces justificatives et documents juridiques doivent être documentées et signés par 2 Officier/exécutifs du club.
      • Doit préparer des projections financières et les calculer les fonds requis pour que le club fonctionne pour l'année suivante.
      • Doit tenir des registres détaillés mensuels des  encaissements et transactions banquaire.
      • Doit préparer et soumettre un rapport financier annuel détaillé au membre.
      • Doit préparer les fichier et documents corporatifs pour les redevances annuelles.
      • Comme indiqué dans la Loi sur les entreprises. Pour les sociétés «à but non lucratif», aucun membre du club ne peut recevoir de salaire ou d'argent pour tout travail effectué sur ou pour le club. Il doit faire du bénévolat.
  5. Tète de Comité/Directeurs

Le Président du club à tout moment peut nommer des membres du club pour présider des comités spécialisés tels que la sécurité, entretien, événements,  promotion, etc... Ces personnes en tête des comités spécialisé auront également le pouvoir de voter sur les décisions en autant qu'ils participent activement. Il se rapporte Président. Le Président peut retirer toute personne pour non-exécution de leurs devoirs ou à défaut de ne pas suivre la direction présidentielle ou du cluB

A.  Fonctions des Tète de Comité/Directeurs

Tète de Comité/Directeurs fonction consistent à recruter des membres du club pour des tâches assorties sur une base volontaire. C'est à la personne en charge du Comité à recruter des bénévoles pour obtenir le travail effectué aussi économiquement que possible sans compromettre la qualité ou la sécurité. Aucune personne, ni aucun membre ne sera payer pour le travail sauf s'il est impossible de trouver un membre qualifié du club pour faire un don de leur temps ou leur équipement. Si aucun bénévoles ne peut être trouvé, la personne en charge du Comité  doit obtenir au moins deux 2 estimations concernant le coût du projet et soumettre la proposition au Président pour approbation.

B.  Comités de l’entretient

-  Se rapporte au président et  la personne en charge du Comité  de sécurité

-  Doit connaître et comprendre les règles et règlements concernant le champ de tir.

-  Dois suivre les  Règlement sur les normes pour la conformitéE

-  Tous les travaux d'entretien doivent effectuer à l'aide du bon EPP  (ppe’s)      

-  Doit assurer un environnement sûr pour le champ de tir.

-  Responsable de l’entretient  du site général et l’inspection des lieux.

-  Doit faire approuver au préalable les frais en cas de réparation par le club

 C.  Comités de Sécurité

-  Responsable de la sécurité générale des membres sur le champ de  tir.

 -  Doit faire appliquer toutes les règles de sécurité ainsi que de l'entretien des enseignes

-  Doit faire une rencontre au minimum une fois par mois (mai-Oct).

-  Tous questions de sécurité doivent être adressées immédiatement et rapporter au Président et au comites d’entretien si nécessaire.

-  Membres de la sécurité devraient posséder un cerfificat de premiers soins.

-  Membres du comité de sécurité doivent avoir diligence raisonnable et de la formation à la sécurité, préférence militaire, police, RSO, 1st intervenants, etc

-  Ils sont responsables de tous les aspects de la procédure de sécurité/transport d'arme à feu sur le cite du champ de tir.

-  Ils doivent s'assurer que tous les membres du club sont formés aux procédures lorsque sur la ligne de tir.

-  Doit vérifier et maintenir tous les équipements de sécurité. (Enseignes, bouchons d'oreille, etc.).

 D.  Comité des évènements

-  Rapporte au Président.

-  Planifier et coordonne des événements (matches, sociales, éducatifs, etc...).

-  Doit avoir un coût total estimé pour toutes les activités proposées.

-  Les évenements doivent être approuvés par le Président.

E.  Comité des ressources

Recueille et maintient une liste de contacts de fournisseurs pour les projets du club ou d'équipement et de bénévoles. 

Pour trouver des bénévoles qualifiés avec des compétences spécifiques, des équipements ou des connaissances dans l'achat, juridiques, web design/entretien, traducteurs, charpentiers, conducteurs d'équipement lourd, cimentation, foresterie, etc... pour 'aider à progresser le club vers l'avant avec un projet associé. Cela inclut également des fournisseurs où de l'aide technique qui pourrait offrir une assistance au club.

RÉUNION ANNUEL

 Règles générales ( Seulement les membres qui on payée la nouvelle année fiscal peuvent assister )

  1. La réunion annuel du club doit se tenir le 2ème dimanche de janvier
  2. La date et lieu de réunion de l'Assemblée annuelle ou réunion extraordinaire doivent être publiés deux 2 semaines à l'avance et tous les efforts doivent être faits pour attirer l'attention des membres du club.
  3. Si nécessaire le Conseil d'administration, peut tenir des réunions d'urgence permettant deux (2) semaines d’avis aux membres.
  4. Les Motions qui vont être présenter à la réunion doivent être apporte à l’Exécutifs au moins 30 jours avant la réunion annuel et publier sur la site web 2 semaines avant la réunion.
  5. Quorum pour le Conseil d'administration est de 50 %
  6. Quorum pour l'Assemblée annuelle est de 30% des membres qui sont a jour avec leurs payement de frais du club pour l’année fiscal en cours.

L'ordre du jour lors des réunions doit  être respecté.

  1. Séance ouverte par le Président
  2. Appel nominal / chaques membres a signé la feuille d'appel nominal
  3. Remarques/règles réunion fixées par le Président
  4. Lecture et approbation du procès-verbal de la dernière réunion (sans débat)
  5. Lecture de la communication
  6. Rapport du Secrétaire du club (adhésion au club, communication, juridique)
  7. Rapport du trésorier du club (finances, l'argent perçu, total dépensé par le club)            Dépenses totales du club doivent être enoncées par type
  8. Rapport sur la santé, de sécurité ou de questions environnementales
  9. Rapport sur les comités
  10. Entreprises inachevées  / nouveaux projets du club (possibilités) a proposer
  11. Appel annuel pour les membres de contester pour des postes en remplacement de cadres supérieurs.
  12. LES CANDIDATS POTENTIELS DOIVENT AVOIR 5 ANS D'ADHÉSION AU CLUB

Démarches pour nomination de poste
  1. Plancher est ouvert pour la nomination & seconder
  2. Répéter la demande pour d’autre nomination 2 fois
  3. Fermer la nomination
  4. Membres votent
  5. Votes sont comptés